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TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION

1. Introduction

Merci de visiter France Claude Létourneau, psychothérapie (ci-après dénommé "le site"). Ces termes et conditions régissent votre utilisation du site. En utilisant ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les termes et conditions énoncés ci-dessous. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Utilisation du site

2.1. Vous acceptez d'utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément à ces termes et conditions.

2.2. Vous ne devez pas utiliser le site de manière à causer des dommages, une interruption ou une perturbation du site, ou à nuire à d'autres utilisateurs.

2.3. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations d'identification de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.

3. Propriété intellectuelle

3.1. Tout le contenu, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les sons, et les marques de commerce sur ce site sont la propriété exclusive de France Claude Létourneau, psychothérapie ou de tiers, le cas échéant, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle applicables.

3.2. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du site sans l'autorisation écrite préalable de France Claude Létourneau, psychothérapie.

4. Politique de confidentialité

Veuillez consulter notre politique de confidentialité séparée pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

5. Liens vers des sites tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites Web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites. Votre utilisation de ces sites tiers est à vos propres risques.

6. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site.

7. Modification des termes et conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement ces termes pour vous assurer que vous êtes d'accord avec les modifications.

8. Loi applicable

8.1. Ces termes et conditions sont régis par les lois en vigueur au Québec, et tout litige découlant de l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Québec.

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